Documenthèque

Guide sectoriel d'Etude d'Impact Environnemental et Social des Projets relevant des Secteurs du Bâtiment et des Travaux Publics (BTP)

Guide général de réalisation d'une Evaluation Environnementale et Sociale Stratégique (EESS) en RB

Guide général de réalisation d'une étude d'impact environnemental et social en République du Bénin

Canevas de réalisation de Plan et de Plan-Cadre de Gestion Environnementale et Sociale

Canevas de réalisation du Plan d'Action de Réinstallation et de Compensation (PARC)

Canevas d'Evaluation d'une Etude d'Impact Environnemental et Social

Décret N°2022-698 du 07 Décembre 2022 fixant les modalités d'enregistrement des projets carbone en République du Bénin

Décret N°2022-417 du 20 Juillet 2022 portant régime spécial de l'évaluation environnementale et sociale applicable dans la Zone Economique Spéciale de Glo-Djigbé

DECRET N° 2022-390 DU 13 JUILLET 2022 portant organisation des procédures de l'évaluation environnementale et sociale en Rép. du Bénin

Décret N°2022-301 du 25 mai 2022 portant réglementation du bruit en république du Bénin